W.A.L

N.Z.E.O

E.S.B

U.R.B

R.S.F

M.C.E.L

J.A.C

C.S.Z.T

C.S.C

I.R.O.D
CONSTITUTION DU DOSSIER D’ENGAGEMENT Saison 2018-2019
écrit le: 13 juin 2018 à 11:33

- Une fiche d’engagement dans les compétitions.

- Une attestation de domiciliation délivrée par le gestionnaire de l’infrastructure sportive concernée dûment homologuée par la Commission d’homologation des stades.

- Une attestation délivrée par l’assureur pour tous les risques que peuvent en courir les utlisateurs, les spectateurs ou les dirigeants dans les stades.

- Une copie légalisée de l’agrément du Club.

- La liste des membres élus du comité Directeur, mandatés pour représenter le Club auprès de la Ligue et les structures du Football.

- Quitus délivré par la Ligue d’origine pour  les Clubs changeant de Ligue ;

- Le paiement des frais d’engagement et les éventuels arriérés.

- Bilan Financier et Moral de l’exercice 2017 et le rapport du commissaire aux comptes y afférent.

/DOSSIER D’ENGAGEMENT Saison 2018-2019.doc

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